• Avant-propos

Le présent document expose la position de l’Association humaniste du Québec (ci-après AHQ) sur la laïcité. Son angle est celui d’un groupe de citoyens qui met de l’avant les connaissances issues des avancées de la science et qui rejette toutes les croyances dogmatiques.

Ce document se veut un État des lieux en même temps qu’une critique de la situation actuelle. Il revendique les changements qui s’imposent pour faire du Québec un État véritablement laïque.

Enfin, l’AHQ considère qu’un État moderne doit être nécessairement laïque et qu’il ne peut y avoir de réelle démocratie sans laïcité. Mais, bien que la laïcité soit une condition essentielle à la modernité de l’État et au respect de la liberté de conscience de tous les citoyens, elle n’est pas suffisante : chaque citoyen doit être à même de juger et de décider librement et raisonnablement.

• Qui sommes-nous ?

L’AHQ est une jeune association fondée en juin 2005 par trois défenseurs de l’humanisme, messieurs Bernard Cloutier (décédé le 1er janvier 2011), Michel Virard et Normand Baillargeon. Elle est un organisme sans but lucratif et une œuvre de bienfaisance reconnue qui fait la promotion de la pensée critique et des valeurs humanistes au sein de la population québécoise.

L’AHQ est une association de gens cherchant à développer et promouvoir l’humanisme séculier. Elle se donne comme mission de stimuler le rayonnement de la pensée critique, de la tolérance, de l’émancipation de l’arène publique et culturelle, de la modernité et des sciences.

L’AHQ reconnaît d’emblée que les humains ont une intériorité (un mot plus englobant que spiritualité) et la respecte. Nous pensons cependant que cette intériorité ne doit pas être imposée aux autres.

• Nos 8 principes

La pensée de l’AHQ repose sur 8 principes (voir le site internet de l’AHQ). C’est ce cadre de référence qui guide la position présentée dans ce document.

En résumé, l’humanisme met l’humanité avant tout, avant les dieux, avant les dogmes, avant les idéologies. L’humanisme est aussi une affirmation de la capacité des humains à faire le bien sans référence à un quelconque monde surnaturel. L’humanisme affirme la capacité des individus à porter des jugements éclairés et exige l’acceptation de la responsabilité des actions qui en découlent.

• Notre démarche

L’AHQ est une association très active qui organise, chaque mois, de nombreuses activités (ciné-clubs avec discussion, débats, conférences, réunions conviviales, etc.) dont le but est de faire connaître et rayonner l’humanisme. L’AHQ publie aussi, 4 fois par année, le bulletin Québec humaniste qui offre à ses lecteurs des articles qui respectent les principes de l’AHQ.

Aussi, l’AHQ, par des documents, des communiqués de presse, des interventions dans les médias sociaux et électroniques défend la position humaniste sur des enjeux concernant l’humanisme et l’athéisme.

L’AHQ souhaite ainsi atteindre le vaste cercle de québécois athées et agnostiques ou sans religion et leur offrir un lieu d’accueil.

L’AHQ souhaite se faire connaître comme l’alternative valable et de qualité aux religions.

• Notre vision de la laïcité
  • Nos assises

Dans son argumentaire et ses revendications, l’AHQ adhère au « Titre premier » de la Loi française de 1905 sur la séparation des religions et de l’État qui est libellé en deux principes :

• La garantie de liberté de conscience et du libre exercice des cultes dans l’exercice de la vie privée
• L’indépendance totale de l’État et de ses institutions envers les religions et les cultes. En conséquence, ce dernier ne salarie ni ne subventionne aucune religion ni aucun culte.

L’AHQ adhère au principe d’État de droit qui est la situation juridique dans laquelle toute personne a des droits mais également des devoirs. Elle met aussi à l’avant-plan le principe d’égalité de droit : tout individu doit être traité de la même façon par la loi. Ainsi, aucun individu ou groupe d’individus ne doit, en fait ou en apparence, bénéficier de privilèges particuliers et exclusifs à lui-même ou à son groupe, uniquement pour des motifs idéologiques.

• Les avantages d’un État laïque

L’AHQ affirme qu’il ne peut y avoir de vraie démocratie sans laïcité.

La laïcité offre aux citoyens :

Un État réellement démocratique

• La neutralité d’apparence de tous les représentants l’État
• Un traitement équitable dans l’État
• La fin de subventions et autres avantages financiers consentis aux organisations religieuses
• La fin de subventions et autres avantages financiers consentis aux écoles à vocation religieuse
• Des programmes scolaires exempts de promotion du fait religieux
• Une meilleure place faite à la science par l’État
• La pratique religieuse dans l’espace privé et public 

• L’importance d’une charte de la laïcité au Québec

Pour l’AHQ, la laïcité est synonyme de respect des citoyens d’un État. La laïcité permet à chaque citoyen d’avoir un traitement juste, équitable et exempt de prise de position cosmogonique. Elle assure, dans les officines de l’État, le respect de la liberté de conscience de chaque citoyen en n’imposant aucune idéologie, en fait ou en apparence.

Le débat sur la laïcité doit se faire séparément des autres débats parce qu’il présente des enjeux propres à la séparation nécessaire entre la religion et l’État et non parce qu’il présente des aspects concomitants à l’identité.

• Notre attitude vis-à-vis des religions

Notre vision des religions et des croyances qu’elles promeuvent n’est nullement liée aux personnes qui y adhèrent. Nous voulons, en tout respect des individus, nous prononcer sur le dogmatisme et l’obscurantisme qu’elles véhiculent. En effet, après les avancées spectaculaires des 100 dernières années en sciences, l’AHQ veut participer à la marche de l’humanité vers l’avancement des connaissances et dénoncer le recul que provoquent les croyances dogmatiques des religions.

La radicalisation véhiculée par les grandes religions s’accompagne d’un positionnement politique inapproprié de ces dernières. Il est de notre avis que les leaders religieux ne devraient participer d’aucune façon aux décisions de l’État et à l’établissement de lois. 

• La place faite aux athées et agnostiques au Québec

Le groupe des personnes sans religions est le deuxième groupe cosmogonique en importance au Québec. Les non croyants ne sont pas une minorité négligeable mais ils sont par contre une minorité ignorée. Ils sont en effet rarement invités en tant que groupe aux commissions parlementaires, aux comités d’éthique ou aux multiples instances et conseils mis en place.

L’AHQ désire exprimer son désir de voir cet état de fait se modifier et que les athées et les agnostiques soient consultés comme groupe représentant une position idéologique et sociale valable. 

• Les obstacles à la laïcité au Québec

3.6.1 L’article 366 du code civil du Québec sur les célébrants compétents pour célébrer des mariages

En vertu de la loi 366 du code civil du Québec, mis à part les célébrants désignés par le ministère de la justice, sont compétents pour célébrer des mariages, les ministres du culte et, suite à une entente entre le gouvernement et une communauté mohawk, les personnes désignées par le ministre de la Justice et la communauté. Aucune place n’est faite pour des célébrants laïques.

L’AHQ demande que la loi soit modifiée et permette à des célébrants laïques dument formés de célébrer des mariages et autres rituels de vie.

3.6.2 Les subventions aux écoles privées confessionnelles

L’AHQ dénonce le traitement de faveur consenti à des écoles privées confessionnelles en leur accordant des subventions jusqu’à hauteur de 60 %. L’AHQ considère que l’État ne devrait pas, par son aide financière, favoriser l’avancement de la religion.

Selon M. Michel Lincourt qui a réalisé une étude sur les écoles religieuses au Québec « Il y a au Québec quelque 106 écoles privées religieuses qui engrangent chaque année plus de 106 millions $ en subventions de l’État québécois. Environ 27 % des écoles privées sont religieuses. »

La situation est d’autant plus alarmante que, le Comité sur les affaires religieuses du ministère de l’Éducation du Québec – dont nous dénonçons l’existence par la même occasion – dans un document de juin 2012, écrit que certaines de ces écoles (15 écoles, selon ce document) peinent à respecter les normes du Ministère. »

L’AHQ considère que la tolérance du MELQ envers ces écoles est inacceptable. Elle s’indigne encore plus puisqu’il s’agit d’une situation totalement incohérente où il permet à ces écoles de ne pas se conformer aux exigences que lui-même

L’AHQ demande que cessent ces saignées d’argent vers les écoles à vocation religieuse au profit d’écoles offrant un enseignement laïque et public.

3.6.3 Les politiques de taxation et les exemptions pour causes religieuses

L’AHQ considère que les exemptions de taxes, fiscales et douanières pour causes religieuses devraient être abolies.

L’AHQ demande que cessent ces privilèges pour motifs religieux.

3.6.4 L’abattage religieux

L’AHQ considère que la modernité se reflète aussi dans le traitement des animaux destinés à la consommation. Les avancées de la science ont permis de développer des mesures diminuant la souffrance des animaux d’abattage. C’est pour mettre fin à l’abattage cruel que les pays civilisés ont adopté des lois obligeant de rendre l’animal inconscient avant la mort. Mais l’exemption pour raison religieuse nous ramène à la case de départ : les lois canadienne et québécoise permettent de déroger de ces principes sous des prétextes religieux. Pour l’AHQ, permettre de tels accommodements équivaut pour l’État à se soustraire à ses responsabilités sociales devant des religions qui rejettent les valeurs éthiques modernes et humanistes.

L’AHQ demande à ce que cessent les pratiques d’abattage cruelles, qu’elles soient d’inspiration religieuse ou pas et demande que toute dérogation aux lois d’insensibilisation des animaux soit retirée des textes de lois. En plus, nous proposons que des sanctions exemplaires soient prévues pour les contrevenants.

Par ailleurs, il faut souligner que l’abattage religieux a aussi un impact économique. En effet, nous pouvons raisonnablement penser que les coûts reliés aux rituels accomplis dans les lieux d’abattages et, plus largement dans les lieux de production d’un grand nombre de produits de consommation, soient ajoutés aux prix de détail. Il s’agit d’une injustice envers tous ceux qui n’adhèrent pas à ces croyances et qui souvent achètent ces produits à leur insu.

4. Ce que nous proposons

4.1 La fin du soutien financier accordé aux groupes religieux

L’AHQ met cette considération au tout premier plan du projet de laïcité québécoise.

Elle considère qu’un véritable projet d’État laïque doit d’abord et avant tout mettre de l’avant des politiques profitant à l’ensemble des citoyens. L’AHQ considère que des privilèges financiers accordés à des groupes religieux constituent une entrave injustifiable et indument contraignante pour le gouvernement. En effet, nous protestons contre la situation actuelle qui fait violence au concept le plus élémentaire de laïcité.

L’État doit cesser d’accorder des privilèges financiers et fiscaux aux églises tels que :

• Crédits d’impôt pour les dons aux organismes religieux de bienfaisance
• Exemption de l’impôt sur le revenu pour les organismes religieux de bienfaisance
• Exemption de taxe foncière pour les lieux de culte
• Déduction d’impôt pour les résidences des membres d’un ordre religieux
• Remboursement à 50 % de TPS-TVQ payé pour les organismes de bienfaisance religieux
• Produits religieux exempts de droits de douane et de taxe de vente

L’État doit abolir les institutions gouvernementales religieuses telles que :

• Le bureau de la liberté de religion du Canada
• Le comité sur les affaires religieuses dont le rôle est de conseiller la ministre de l’Éducation, du Loisir et du Sport sur toute question relative à la place de la religion à l’école.

L’État doit cesser de :

• Financer des organisations religieuses
• Subventionner les écoles privées confessionnelles
• Salarier des conseillers spirituels dans les écoles publiques
• Financer les facultés de théologie et de sciences religieuses
• Accréditer automatiquement des charités religieuses aux fins d’impôts
• Salarier des aumôniers dans divers services publics tels la sureté du Québec, les prisons provinciales, etc.
• Exclure des organisations laïques des avantages étatiques liés à l’exercice des rituels de vie (tels ceux de la naissance, du mariage, des décès, etc.)

Il est extrêmement important pour le législateur d’affirmer le principe de la laïcité en indiquant clairement que les mesures qui s’imposeront seront prises de façon planifiée et par étapes. Nous maintenons que l’application de la laïcité devra se faire dans la douceur et dans le respect des individus.

4.2 L’interdiction de signes religieux ostentatoires dans la fonction publique

4.2.1 Pour la neutralité d’apparence

L’AHQ considère qu’il est nécessaire que les fonctionnaires provinciaux et municipaux soient astreints au devoir de neutralité d’apparence. Nous croyons que la laïcité de l’État ne peut exister sans qu’elle ne soit incarnée concrètement dans ses institutions. Et ses représentants doivent en être le reflet en tout temps. Le port de signes religieux dans la fonction publique devrait donc être complètement interdit.

4.2.2 Pour la probité de l’État

L’État se doit d’être garant d’un traitement juste et rationnel pour chaque citoyen, quelle que soit son origine ethnique et sans égard à ses croyances religieuses. Il ne doit, en aucun cas, être susceptible de partialité à l’égard d’une idéologie, d’une croyance ou d’un groupe en particulier.

4.2.3 Pour éviter le prosélytisme religieux

Les signes religieux ostentatoires devraient se voir appliquer la même logique de réserve que tout autre signe, qu’il soit propagandiste, partisan ou prosélyte.

4.2.4 Pour se prémunir contre les religions politiques

Vouloir nier que des religions aient actuellement des visées politiques relève de la pensée magique. Nous croyons qu’il est essentiel que s’érige une barrière étanche entre les religions et l’État afin que ces dernières n’aient aucune possibilité de l’influencer.

4.2.5 Pour un traitement égal de tous les citoyens

Afin d’assurer un traitement égal pour tous, il ne devrait être nullement question, pour les institutions de l’État, de se soustraire aux exigences d’une loi sur la laïcité. Nous convenons, par ailleurs, qu’une telle loi puisse exiger des ajustements. Pour cette raison, nous considérons qu’une période de transition égale et équitable pour tous pourrait être décrétée.

4.3 La disposition du patrimoine religieux

À la suite de la promulgation de la loi sur la laïcité, le patrimoine religieux (principalement les immobilisations) devra être réattribué dans le cas où les institutions religieuses ne puissent plus en assumer la gestion dans le respect des règlements de salubrité et en payant le plein impôt foncier. Nous proposons que ces immobilisations et terrains soient remis aux pouvoirs locaux qui représentent les populations qui ont souvent largement contribué à leur construction, afin qu’ils en disposent à leur guise.

4.4 La fin des accommodements pour motifs religieux

L’AHQ considère qu’un accommodement social est une série de mesures ou privilèges consentis par sollicitude à une personne ou à un groupe de personnes étant désavantagé par rapport au reste de ses concitoyens. L’AHQ estime que les groupes religieux ne se qualifient pas selon ce critère puisqu’ils ne sont désavantagés d’aucune façon. Par conséquent, ils ne devraient bénéficier d’aucun accommodement en raison de leur religion, qu’il soit vestimentaire, rituel ou autre.

4.5 L’éducation : la fin du cours ECR

Le programme scolaire québécois obligatoire et universel du primaire au secondaire appelé ECR (Éthique et culture religieuse), dans sa forme présente, fait, selon nous, la promotion du fait religieux. Nous sommes d’avis qu’une préparation adéquate à la vie citoyenne serait beaucoup plus profitable aux générations montantes et les préparerait beaucoup mieux à la vie dans un espace commun respectueux des différentes expressions culturelles présentes au Québec. Pour ces raisons, nous croyons que le cours ECR devrait être aboli. Nous croyons, de surcroît que les subventions de 60 % aux écoles privées confessionnelles devraient être abolies.

4.6 L’égalité de tous les citoyens

Nous affirmons notre profonde conviction que l’égalité de tous les citoyens doit être une des grandes valeurs de la société québécoise, particulièrement concernant l’égalité entre les femmes et les hommes. Nous reconnaissons que, encore très récemment, les femmes n’avaient pas les mêmes droits que les hommes au Québec (par exemple, le droit de vote acquis en 1940) et que des luttes mémorables ont été menées pour corriger ces inégalités. Nous sommes d’avis que nous devons, par tous les moyens, travailler à préserver ces acquis. Les grandes religions ont, de tout temps, réservé aux femmes un sort d’infériorité et de soumission aux hommes.

En particulier, l’AHQ dénonce vigoureusement la pratique concernant l’émission, par un médecin pratiquant au Québec, d’un certificat de virginité. Nous considérons que cette pratique est un affront à la dignité des femmes et qu’elle ne doit, en aucun cas, être banalisée. Nous souscrivons aux recommandations de deux éthiciennes, à savoir qu’un médecin devrait s’abstenir de délivrer un certificat de virginité et que des lignes de conduite interdisant cette pratique devraient être définies par le Collège des médecins et diffusées largement.

4.7 Le respect des enfants

Nous croyons qu’il est contre la logique et qu’il est en dessous de la dignité humaine de déclarer un être humain comme appartenant à une religion dès sa naissance. La religion ne devrait pas figurer dans les caractéristiques civiles des citoyens, tels les recensements gouvernementaux, les actes de naissance, etc.

Nous voulons aussi exprimer notre total désaccord vis-à-vis des pratiques religieuses qui imposent aux enfants des rituels, des vêtements particuliers, des symboles, des gestes obligatoires, etc. Nous croyons que ces pratiques les stigmatisent et leur causent des torts qui peuvent s’avérer difficilement réparables dans le cours de leur vie. Nous ajoutons l’expression de notre horreur devant des mutilations faites aux enfants telles que la clitoridectomie et la circoncision. Nous croyons que ces pratiques devraient être criminalisées et très sévèrement punies.

5 – Conclusion

L’AHQ considère que la laïcité est l’un des grands moyens dont dispose l’État pour maintenir la cohérence et la paix sociales ainsi que la liberté de conscience pour chaque citoyen. Ainsi doit-elle être perçue comme le moyen par excellence pour favoriser une vie démocratique saine, exempte de toute doctrine religieuse dans les officines de l’État. Les religions, diverses et souvent contradictoires, ne peuvent, en aucun cas, établir de morale consensuelle. Les humanistes croient fermement que la marche vers la modernité ne peut se faire que dans un État formellement laïque.

L’AHQ souhaite donc que le Québec devienne formellement laïque à court terme :

• En affirmant son soutien inconditionnel au respect de la liberté de conscience pour tous les citoyens
• En ne finançant ni ne salariant aucune activité religieuse
• En n’accréditant quelque activité religieuse que ce soit
• En éradiquant totalement de l’espace étatique (de tous les paliers de gouvernement) toute représentation physique, rituelle et vestimentaire de tout signe religieux
• En soumettant toutes ses fonctions officielles (incluant l’enseignement, de la maternelle à l’université) aux mêmes règles laïques et ce, en même temps et qu’elle ne permette aucune option de retrait à cette règle
• En adoptant une charte de laïcité portant ce nom.